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Marques déposées par RAPAPORT Alexandre
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BILL'S TEXAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL'S TEXAS
RAPAPORT Alexandre
RAPAPORT Catherine

Numéro de dépôt :
95599007
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque BILL'S TEXAS

Déposée le 20 novembre 1995 par RAPAPORT Alexandre et RAPAPORT Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILL'S TEXAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Les déposants sont RAPAPORT Alexandre, domicilié(e) 406 Chemin des Sablettes, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France et RAPAPORT Catherine, domicilié(e) 406 Chemin des Sablettes, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAPAPORT Alexandre - France.

La marque BILL'S TEXAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL'S TEXAS est expirée depuis le 20 novembre 2005.

RAPAPORT Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : SOK MACHINE TEXAS


RAPAPORT Alexandre - 406 Chemin des Sablettes, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France

RAPAPORT Catherine - 406 Chemin des Sablettes, 83740 LA CADIERE D'AZUR - France


RAPAPORT Alexandre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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